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Conditions Générales

Introduction

Bienvenue sur le site web de therionavelys. Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à notre site web ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions générales.

Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site web ou nos services. Nous vous recommandons de lire attentivement ces conditions avant d'utiliser notre site web ou nos services.

Définitions

Dans ces conditions générales, les termes suivants ont les significations indiquées:

  • "Nous", "notre", "nos" font référence à therionavelys.
  • "Vous", "votre", "vos" font référence à l'utilisateur ou au client de notre site web et de nos services.
  • "Services" désigne les services comptables et financiers que nous fournissons.
  • "Site web" désigne le site web accessible à l'adresse [therionavelys.com].

Services

Nous offrons divers services comptables et financiers aux particuliers et aux entreprises. La nature exacte et l'étendue des services que nous vous fournirons seront convenues dans un contrat de service séparé.

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect de nos services à tout moment, avec ou sans préavis.

Utilisation du site web

Vous acceptez d'utiliser notre site web uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui, ne restreint pas ou n'entrave pas l'utilisation et la jouissance du site web par quiconque.

Vous ne devez pas:

  • Utiliser notre site web d'une manière qui est illégale, frauduleuse ou nuisible
  • Utiliser notre site web pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel qui consiste en (ou est lié à) des logiciels espions, virus informatiques, chevaux de Troie, vers, enregistreurs de frappe, logiciels malveillants ou tout autre code informatique nuisible
  • Mener des activités de collecte de données systématiques ou automatisées sur ou en relation avec notre site web

Propriété intellectuelle

Nous, ou nos concédants de licence, sommes propriétaires de tous les droits de propriété intellectuelle sur le site web et le matériel publié sur le site web. Ces œuvres sont protégées par les lois et traités sur le droit d'auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

Vous pouvez consulter, imprimer et télécharger des extraits du contenu du site web pour votre usage personnel et non commercial, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans ces conditions générales.

Exactitude des informations

Bien que nous nous efforcions de nous assurer que les informations sur notre site web sont correctes, nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude. Les informations et les documents sur le site web peuvent contenir des inexactitudes et des erreurs typographiques.

Nous ne garantissons pas que le site web sera disponible de manière ininterrompue, sécurisée ou sans erreur, ni que les défauts seront corrigés.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations et garanties relatives au contenu ou aux services disponibles sur notre site web.

Nous ne serons pas responsables envers vous pour:

  • Toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit, même si cela résulte directement de notre manquement à ces conditions générales ou de notre négligence
  • Toute perte ou dommage qui n'était pas prévisible au moment où vous avez commencé à utiliser le site web
  • Toute perte commerciale, y compris la perte de profits, de revenus, de contrats, d'économies anticipées, de données, de clientèle ou de dépenses inutiles

Modifications des conditions générales

Nous pouvons réviser ces conditions générales à tout moment en modifiant cette page. Vous êtes censé vérifier cette page de temps en temps pour prendre connaissance des modifications que nous avons apportées, car elles sont juridiquement contraignantes pour vous.

Certaines des dispositions contenues dans ces conditions générales peuvent également être remplacées par des dispositions ou des avis publiés ailleurs sur notre site web.

Loi applicable et juridiction

Ces conditions générales sont régies par les lois du Québec et du Canada. Tout litige découlant de ces conditions générales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du Québec, Canada.

Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter:

Adresse: 312 Rue du Marché, Montréal, QC H2S 1A1
Téléphone: +1 (514) 936-7284
Email: contact@therionavelys.com